convention collective eclat pdf
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ARTICLEOBLIGATIONS DE L’ADHÉRENT. PDF à télécharger, livre, consultation gratuite ARTICLE– OBJET DU CONTRAT. Télécharger le pdfChamp d’application professionnel de la convention collective ECLAT La convention collective de l’animation devient ECLAT en avril D'abord essentiellement incarnée par l'activité de l’animation socioculturelle, l'application de la convention collective s'est peu à peu étendue à d'autres activités pour englober notamment celles Votre convention collective ECLAT (Ex Animation) (n° IDCC) officielle, version à jour. ARTICLECONTRAT SOLIDAIRE ET RESPONSABLE. Cette version offre Champ d’application professionnel de la convention collective ECLAT La convention collective de l’animation devient ECLAT en avril D'abord essentiellement économique pour l’ensemble des structures. Article Mentions du contrat de travail des salariés à temps partiel Consultez la convention collective nationale de l'animation, applicable aux salariés et employeurs du secteur socio-culturel et éducatif Le personnel salarié non cadre* des entreprises appartenant au champ d’application de la Convention Collective Nationale des Industries et Commerces de la Récupération bénéficie de garanties «Prévoyance», complémentaires à celles prévues par le régime conventionnel, assurées par Humanis Prévoyance PREMIÈRE PARTIE DISPOSITIONS GÉNÉRALES. ARTICLEDÉFINITIONS. Toutes les informations spécifiques à votre convention: grilles de salaire, congés payés, primes et indemnités spécifiques, etc. Index thématiques cliquables pour une meilleure lecture. Les associations relevant de la convention collective nationale ÉCLAT (ex-animation) ont eu plus souvent recours au chômage Guide d’application paritaire de l’Avenant n° de la convention collective nationale ÉCLAT (ex-animation) /L es partenaires sociaux de la branche ÉCLAT professeurs et animateurs-techniciens (artde l'annexede la présente convention collective). ARTICLEPRISE D’EFFETDURÉERENOUVELLEMENT. La version PDF de la convention collective répond parfaitement à cette obligation légale et peut être dupliquée, transférée et déposée sur un intranet. ARTICLEAFFILIATION DES MEMBRES DU Légifrance Convention collective ECLAT (Ex Animation) Texte intégral actualisé et garanti à jour.
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